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Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
rayonnement culturel de la Principauté,
- organiser un parcours artistique et culturel autour des acteurs de la Principauté,
- favoriser les relations entre les acteurs artistiques et faciliter l'accès à la ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
"AMICALE DU PALAIS DE JUSTICE" - Récépissé de déclaration
d'une association constituée entre Monégasques
, des greffiers et de tous les fonctionnaires et agents relevant de la Direction des Services Judiciaires,
"2. des avocats-défenseurs, avocats et avocats stagiaires,
"3. des huissiers de justice ... , des greffiers et de tous les fonctionnaires et agents relevant de la Direction des Services Judiciaires,
"2. des avocats-défenseurs, avocats et avocats stagiaires,
"3. des huissiers de justice ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
règles, règlements et directives relatives aux Courses de Montagne sur le plan international ainsi que de coordonner le calendrier annuel de la WMRA.» ... règles, règlements et directives relatives aux Courses de Montagne sur le plan international ainsi que de coordonner le calendrier annuel de la WMRA.» ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
dangers de la consommation excessive ou inappropriée de boissons alcoolisées et plus particulièrement à financer la mise à disposition par des entreprises publiques ou privés de moyens de transports avec ... à lutter contre les dangers de la consommation excessive ou inappropriée de boissons alcoolisées et plus particulièrement à financer la mise à disposition par des entreprises publiques ou privés de ...
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
"BIA - MELTINGPOT"
L'association a pour objet : De favoriser les rencontres entre jeunes artistes s'exprimant à travers le cinéma (se servant aussi bien des moyens traditionnels tel la pellicule, que des nouvelles ... L'association a pour objet : De favoriser les rencontres entre jeunes artistes s'exprimant à travers le cinéma (se servant aussi bien des moyens traditionnels tel la pellicule, que des nouvelles ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
"ASSOCIATION SPORTIVE DE MONACO FOOTBALL CLUB"
'ancien, sera essentiellement de favoriser dans la Principauté et en tous lieux, la pratique du football et de préserver l'esprit sportif qui doit y présider notamment :
- par la participation des équipes ... 'ancien, sera essentiellement de favoriser dans la Principauté et en tous lieux, la pratique du football et de préserver l'esprit sportif qui doit y présider notamment :
- par la participation des équipes ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
.O.M. tant à Monaco, qu'à l'étranger auprès des pouvoirs publics, de la justice, des administrations, des collectivités et de tout organisme ou personne publique ou privée et de nouer toute relation de ... ostéopathes membres du R.O.M. tant à Monaco, qu'à l'étranger auprès des pouvoirs publics, de la justice, des administrations, des collectivités et de tout organisme ou personne publique ou privée et de nouer ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
20 à laquelle appartiennent les bateaux des Membres de l’Association ;
- Promouvoir la catégorie Melges 20 et organiser des courses, circuits ou régates conformément aux statuts de l ... 20 à laquelle appartiennent les bateaux des Membres de l’Association ;
- Promouvoir la catégorie Melges 20 et organiser des courses, circuits ou régates conformément aux statuts de l ...